Cours RCP / CEL

Le regroupement pour la consommation propre (RCP) permet de redistribuer et d’utiliser l’électricité solaire produite sur place au sein d’un bâtiment ou d’un site. Ce modèle présente des avantages pour toutes les parties concernées : les propriétaires d’installations bénéficient de rendements plus élevés, tandis que les consommateurs profitent de prix de l’électricité plus avantageux. Par ailleurs, le RCP va bien au-delà d’une simple solution de facturation : il constitue une étape clé vers un approvisionnement énergétique décentralisé et renouvelable.

Avec la loi sur l’électricité adoptée le 9 juin 2024, la Suisse élargira dès 2025 les possibilités d’utilisation de l’électricité autoproduite grâce à deux nouveaux modèles. Le regroupement virtuel pour la consommation propre (vRCP) permet d’exploiter les lignes de raccordement existantes pour un RCP sans devoir procéder à des adaptations physiques. La facturation s’effectue alors via les dispositifs de mesure des gestionnaires de réseau de distribution.

En complément, la communauté électrique locale (CEL) marque une nouvelle étape importante : la révision de la loi sur l’approvisionnement en électricité permettra à l’avenir d’échanger de l’électricité produite localement via le réseau public, au sein d’un quartier ou même d’une commune entière.

Les modalités concrètes de ces nouveaux modèles seront définies au niveau réglementaire en novembre 2024. Le cours intègre ces évolutions et propose une introduction approfondie aux nouvelles possibilités.

Ce cours d’une journée se concentre sur toutes les informations essentielles relatives à la planification, à la mise en œuvre et à l’exploitation d’un regroupement pour la consommation propre (RCP). Il transmet les bases techniques et juridiques du RCP en général et aborde les informations actuelles concernant le vRCP et la CEL. À l’aide d’exemples pratiques, nous présentons les processus de planification, de financement et de facturation d’un RCP. Enfin, un aperçu est donné des moyens d’optimiser la consommation propre et la gestion de l’énergie.